Mairie de Saint-Sauveur (Haute-Saône)
Site officiel de la Mairie
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Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie. Ordre du jour – Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018 – Affectation résultat commune, services eau et assainissement -Taux imposition 2018 -Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement -Vente camion -Demande de subvention …
Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie. Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017 Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement Vente d’un terrain Prise de participation d’une SEML …
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017 Prix de l’eau et de l’assainissement 2018 Programme travaux 2018 Décision modificative n°3 commune Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par …
ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2017 Etat d’assiette des coupes de bois de l’année 2018 Convention avec la ville de Luxeuil pour le réseau de transport urbain Convention avec l’ADAPEI pour le réseau de transport urbain Décision modificative n° 2 commune Mise en non-valeur factures eau et assainissement …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017 Taux d’imposition 2017 Budgets primitifs : Commune, services eau …
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 2 mars à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2016 Comptes administratifs 2016 : commune, services eau et assainissement Comptes de gestion 2016 : commune, services eau et assainissement Modification …
Les élus du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) étaient jeudi soir conviés par le Maire à présenter leurs projets devant le conseil municipal. Les enfants auront pu ainsi présenter les projets sur les thèmes qui ont retenus l’attention du CMJ : aménagement des jardins partagés et améliorations à apporter pour l’an prochain animation de jeux de …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Saint-Sauveur, le 21 juin 2016 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du 31 mars 2016 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service …
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Taux d’impositions 2016 Budget Primitif 2016 pour la commune Motion pour la maternité de Remiremont Etat 1259 taux de 2016 Demande subvention FNADT Demande subvention FEDER Demande subvention d’enveloppe parlementaire Demande …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Taux d’imposition 2016 Budgets primitifs : commune, services eau et assainissement Affectation de résultat : commune, services eau et assainissement Demandes de subventions pour …