Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Taux d’impositions 2016 Budget Primitif 2016 pour la commune Motion pour la maternité de Remiremont Etat 1259 taux de 2016 Demande subvention FNADT Demande subvention FEDER Demande subvention d’enveloppe parlementaire Demande …
Comptes rendus du conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2015
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre 2015 à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée – Modalités d’organisation des astreintes dans les services – Convention avec l’état pour la cession gratuite de la sirène – Décision modificative n° 1 …
Compte rendu du conseil municipal du 05 mars 2015
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 05 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : –Acquisition licence IV de 1952 de l’hôtel de la poste –Acquisition licence IV de 1980 de l’hôtel de la poste –Acquisition terrain parcelle AI344 de …