Ordre du jour du conseil municipal aura lieu en mairie jeudi 24 septembre à 19 h 30 – Approbation compte rendu du conseil municipal du 02 juillet 2020 – RPQS services eau et assainissement – Avenant emprunt relais avec la BPBFC – Vente de terrain rue Bérégovoy – Renouvellement programme Habiter Mieux – Demande de …
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Ordre du jour du conseil
Ordre du jour du conseil du 02 juillet à 19H30
Ordre du jour : Approbation du conseil municipal du 04 juin 2020. Affectation des résultats : commune, services eau et assainissement. Taux d’imposition 2020. Budgets primitifs 2020 : commune, services eau et assainissement. Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid19. Liste de proposition des personnes …
Conseil municipal du 8/02/2020
Conseil municipal jeudi 8 février à 18 h 30 Ordre du jour Approbation compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2019 Programme travaux ONF 2020 Règlement de voirie Acquisition de terrain Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies Elaboration d’une carte communale Renouvellement conventions générales Médiathèque Départementale Questions diverses
Conseil municipal du 14/11/2019
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du conseil du 03.10.2019 Avis sur le projet de cession de 19 pavillons Néolia à l’ONV. Cession des voies et réseaux du lotissement Néolia …
Conseil municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE ORDINAIRE Saint-Sauveur, le 25 juin 2019 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, mardi 02 juillet 2019 à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2019 – RPQS eau 2018 …
Conseil municipal du 28 mai
Ordre du jour pour conseil du mardi 28 mai à 18H30 en Mairie de Saint-Sauveur – Approbation du compte rendu du conseil du 02 avril 2019 – Modification du plan d’aménagement forestier pour la période 2019/2027 – Réalisation d’un contrat de prêt à la C.D.C. – Création d’un poste permanent d’adjoint technique – Créations des …
Conseil municipal du 02 avril
Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 : – Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019 – Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement – Taux d’imposition 2019 – Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement – Projet de logement séniors avec Habitat 70 …
Conseil municipal du 12 mars
Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie. Ordre du jour : -Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019 -Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand -Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire. -Acquisition de terrain …
Conseil municipal du Jeudi 05 avril
Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie. Ordre du jour – Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018 – Affectation résultat commune, services eau et assainissement -Taux imposition 2018 -Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement -Vente camion -Demande de subvention …
Conseil municipal du 15 février
Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie. Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017 Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement Vente d’un terrain Prise de participation d’une SEML …