Mairie de Saint-Sauveur (Haute-Saône)
Site officiel de la Mairie
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Ordre du jour : Approbation du conseil municipal du 04 juin 2020. Affectation des résultats : commune, services eau et assainissement. Taux d’imposition 2020. Budgets primitifs 2020 : commune, services eau et assainissement. Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid19. Liste de proposition des personnes …
Conseil municipal jeudi 8 février à 18 h 30 Ordre du jour Approbation compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2019 Programme travaux ONF 2020 Règlement de voirie Acquisition de terrain Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies Elaboration d’une carte communale Renouvellement conventions générales Médiathèque Départementale Questions diverses
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du conseil du 03.10.2019 Avis sur le projet de cession de 19 pavillons Néolia à l’ONV. Cession des voies et réseaux du lotissement Néolia …
Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 : – Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019 – Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement – Taux d’imposition 2019 – Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement – Projet de logement séniors avec Habitat 70 …
Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie. Ordre du jour : -Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019 -Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand -Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire. -Acquisition de terrain …
Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie. Ordre du jour – Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018 – Affectation résultat commune, services eau et assainissement -Taux imposition 2018 -Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement -Vente camion -Demande de subvention …
Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie. Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017 Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement Vente d’un terrain Prise de participation d’une SEML …
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017 Prix de l’eau et de l’assainissement 2018 Programme travaux 2018 Décision modificative n°3 commune Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017 Taux d’imposition 2017 Budgets primitifs : Commune, services eau …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Saint-Sauveur, le 21 juin 2016 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du 31 mars 2016 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service …